Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TISSU MOUSSE
Numéro de dépôt :
1534360
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1999
Présentation de la marque TISSU MOUSSE
Déposée le 7 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSU MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TISSU MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534360.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSU MOUSSE est expirée depuis le 7 avril 1999.
MAISON CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47